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Format: Fichier D’archive
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Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 46.32 MBytes

En cas de non-respect de cet engagement, les pénalités encourues resteront exigées. Solutions de gestion Solutions de Paie Ojra: Accueil Procédures Borrdereau sommes-nous? Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations Inclure les données des recours Format « fiche de certification ». Nous contacter Postez vos questions! Créer une entreprise Paiement des impôts Protection sociale Conformité environnementale Autorisation d’urbanisme Raccordement à l’électricité Commerce Transfrontalier Obtention de prêts.

Lorsque vous effectuez votre déclaration de salaires sur les BDS, complétez-le de manière claire et lisible, par les déclaraation indiquées ci-après:. Commentaires sur les résultats.

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Sachez également que si votre salarié est de nationalité étrangère au regard de la législation marocaine de sécurité sociale, deux cas se posent:.

Gestion de la paie: Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations Inclure les données des recours Format « fiche de certification ». Base légale Ces textes de loi justifient l’existence et les modalités de la procédure. Durée La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1 dans les files d’attentes, 2 au guichet et 3 entre les étapes. Les employeurs sont tenu par conséquent de: Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: CNSS — Comment procéder pour déclarer les salaires de vos salariés?

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Cette cotisation est à payer en même temps que les prélèvements CNSS, sur un bordereau de paiement séparé. Déclaration nominative trimestrielle de salaires. Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la cnas sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Déclarwtion des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle.

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